Voyages sans titre de transport valable
Autocontrôle
Avant la montée dans le bus, il faut vérifier si le billet détenu est bien valable. Dans les véhicules, avec vente de billets par le personnel de conduite, le titre de transport doit être acheté dès la montée dans le véhicule. Les cartes multicourses et les cartes journalières à choix doivent être compostées avant le départ au distributeur de billets ou immédiatement à l’oblitérateur dans le bus.
A des fins de contrôle, tous les voyageurs sans titre de transport valable seront enregistrés avec leur nom, adresse du domicile, date de naissance et lieu d’origine. La quittance/la demande de paiement résultant du contrôle des titres de transport sert de titre de transport jusqu’au terminus de la ligne, dans les communautés tarifaires pendant 1 heure dans toutes les zones. Une dénonciation pénale demeure fondamentalement réservée. A partir du troisième cas en deux ans, il est systématiquement procédé à une dénonciation pénale auprès de la police.
Enfants/adolescents
Les enfants de moins de 6 ans voyagent gratuitement, accompagnés ou seuls. Jusqu’à 8 enfants par accompagnateur peuvent voyager gratuitement. Les enfants de 6 à 16 ans paient un prix de transport réduit.
Avec la carte Junior, les enfants de 6 à 16 ans exclus voyagent gratuitement accompagnés par un de leurs parents. Le parent doit être en possession d’un titre de transport en cours de validité. À partir du troisième enfant, la carte Junior est gratuite. Grâce à la carte Enfant accompagné, les enfants de 6 à 16 ans exclus voyagent gratuitement pendant un an avec une personne (âgée de 16 ans et plus) munie d’un titre de transport en cours de validité.
Animaux
Les petits chiens et les chats avec un garrot jusqu'à 30cm dans un panier ou un autre contenant adapté voyagent gratuitement comme bagage à main. Dans tous les autres cas, il faut acheter pour les animaux un billet 2e classe à prix réduit ou un abonnement correspondant.
Frais
La perception des frais est réglée de manière uniforme. Le montant des frais sera fixé en fonction du nombre de constats d’infraction. Les constats survenus dans les deux années précédentes seront pris en compte. Une distinction sera faite entre «Voyage sans titre de transport valable» et «Voyage avec titre de transport en partie valable».